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Marques déposées par Société Scubapro Europe France
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TILT SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TILT SYSTEM
Société Scubapro Europe France

Numéro de dépôt :
9164
Date de dépôt :
21/07/1976
Lieu de dépôt :
Nice

Présentation de la marque TILT SYSTEM

Déposée le 21 juillet 1976 par Société Scubapro Europe France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « TILT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Scubapro Europe France domicilié(e) (soc. an.), 8, rue Chabrier, 06300 Nice. - France.

La marque TILT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TILT SYSTEM est expirée depuis le 21 juillet 1986.

Société Scubapro Europe France a également déposé les autres marques suivantes : FISH EYE


Société Scubapro Europe France - (soc. an.), 8, rue Chabrier, 06300 Nice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-540

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;ornements et décorations pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].